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Liste des articles correspondant au tag :TST
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[Entretien] Gaëtan Bruel : "Affaiblir les ressources du CNC, c’est organiser un décrochage culturel et industriel"
Cinéma Dans un entretien sans concession, le président du CNC livre son analyse de la séquence budgétaire au Parlement et des enjeux qui en ressortent pour la filière.
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Publication de la loi de finances pour 2023
CinémaLa texte législatif acte notamment le sort de la gestion des trois taxes affectées au CNC.
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Nouveau revirement pour la gestion des taxes affectées au CNC
CinémaAlors que le Sénat avait voté en faveur d'un transfert du recouvrement et de la collecte des taxes affectées au CNC vers Bercy, le texte était à nouveau étudié à l'Assemblée nationale.
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La gestion des taxes affectées au CNC étudiée au Sénat
CinémaAlors que le projet de loi de finances 2023 annulait le transfert vers Bercy de la collecte et du recouvrement des taxes affectées au CNC, un amendement adopté en commission des finances du Sénat va à l'encontre de cette disposition.
